BEAUD Olivier
Olivier BEAUD
La multiplication des pouvoirs
La science du droit constitutionnel appréhende la séparation des pouvoirs de façon formelle en considérant qu’il s’agit des fonctions juridiques créatrices de règles de droit exercées par des organes de l’État. Or, la conception matérielle de la séparation des pouvoirs proposée par Hauriou et la prise en compte de nouveaux pouvoirs matériellement importants (comme le […]
Le présent article essaie de décrire comment l’on peut, du point de vue du droit constitutionnel, expliquer les mutations de la Ve République. À cette fin, il analyse les deux principales voies de modification de la Constitution – la révision et le « changement constitutionnel » – et tente d’appliquer ces deux modalités théoriques de […]
La responsabilité politique est un concept paradoxalement peu étudié en France, probablement parce que l’histoire politique française, tumultueuse du point de vue constitutionnel, n’a jamais donné l’occasion d’une véritable institutionnalisation de ce mécanisme original d’action des gouvernants et de contrôle des gouvernés. Alors qu’émerge aujourd’hui une vive demande sociale de responsabilité, la solution choisie de […]
Olivier BEAUD
Le Souverain
Le Souverain est la personne qui exerce seule le pouvoir politique dans un Etat. Dans les démocraties constitutionnelles, et sous la Ve République, le Souverain est le peuple comme détenteur du pouvoir constituant, et les gouvernants ne sont que des magistrats constitutionnels.