AVRIL Pierre
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er janvier – 30 avril 1989
Pierre AVRIL
Une revanche du droit constitutionnel ?
La révision de 1962 instituant l’élection du Président de la République au suffrage universel passe pour la véritable naissance du régime, qui se fonderait bien plus sur cette assise politique que sur la Constitution. Une autre lecture n’est-elle cependant pas possible à partir de l’analyse théorique que proposait Carré de Malberg au début des années […]
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er octobre – 31 décembre 1988
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er juillet – 30 septembre 1988
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 9 mai – 30 juin 1988
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er janvier – 8 mai 1988
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er octobre – 31 décembre 1987
Pierre AVRIL
Les innovations sénatoriales
Les apports du Sénat au fonctionnement des institutions s’expliquent par la « logique de situation » propre à la Haute Assemblée de la Ve République. Indépendante du Gouvernement, permanente et soucieuse de son identité, le Sénat a pu innover plus facilement que l’Assemblée nationale.
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er juillet – 30 septembre 1987
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er mai – 30 juin 1987
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er janvier – 30 avril 1987
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 2 octobre – 31 décembre 1986
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er juillet – 30 septembre 1986
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 1er mai – 30 juin 1986
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 janvier – 30 avril 1986
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 octobre 1985 -15 janvier 1986
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 juillet – 15 octobre 1985
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 mai – 15 juillet 1985
Pierre AVRIL
L’Assemblée d’aujourd’hui
L’Assemblée d’aujourd’hui ne correspond pas à l’image, qui s’était cristallisée au début de la Ve République, d’une « Chambre d’enregistrement ». Elle s’inscrit dans un double réalignement sur les autres assemblées européennes, et par rupture avec la souveraineté parlementaire.
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 janvier -15 mai 1985
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 octobre 1984 – 15 janvier 1985
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 juillet – 15 octobre 1984
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL
Chronique constitutionnelle française – 16 mai – 15 juillet 1984
Pierre AVRIL, Jean GICQUEL