Pouvoirs, revue française d'études constitutionnelle et politiques

Index des auteurs

Tous les numéros de Pouvoirs
Cliquez dans la liste pour accéder à un numéro.
Archives intégralement gratuites au-delà de 3 ans

La newsletter

version_mobile_du_site
Version mobile
groupe_facebook
Groupe Facebook
flux_rss
Flux RSS
alter_éco
Numéros papiers
lienSeuil
lienCairn

MICHEL Yves

50 - 1789-1989 Histoire constitutionnelle

Les jokers

Pouvoirs n°50 - 1789-1989 Histoire constitutionnelle - septembre 1989 - p.69-79

Sur des points aussi fondamentaux que la représentativité des assemblées et la définition de leurs pouvoirs, l’évolution des institutions n’a pas résulté exclusivement de textes constitutionnels. D’un maniement plus souple, lois électorales, règlements (...)
Telecharger_gratuitement Ajouter_au_panier
34 - L'Assemblée

Les initiatives parlementaires

Pouvoirs n°34 - L’Assemblée - septembre 1985 - p.89-98

L’activité des élus, contrairement aux idées reçues, se fait chaque jour plus intense. Les initiatives parlementaires se multiplient. Mais leurs conditions d’exercice ont changé, en raison notamment de la permanence du phénomène majoritaire. (...)
Telecharger_gratuitement Ajouter_au_panier