Pouvoirs n°136 - La Belgique - janvier 2011 - p.71-85
Partant du constat d’un rôle encore très actif de la royauté en Belgique, cet article analyse successivement les causes, la nature, les modalités et les limites de cette persistance exceptionnelle de la fonction royale dans l’ordre politique, et met (...)
Pouvoirs n°134 - Le contrôle parlementaire - septembre 2010 - p.23-36
Le régime parlementaire s’est constitué comme tel par le passage d’un contrôle ordinaire de l’exécutif à celui débouchant sur la sanction de sa responsabilité politique, que le régime présidentiel, quant à lui, exclut délibérément. Cette exclusion a priori (...)
Pouvoirs n°106 - L’opposition - janvier 2004 - p.81-100
La force d’opposition de la deuxième chambre dépend de plusieurs variables,
comme l’étendue de ses pouvoirs et sa légitimité démocratique, mais dont la
principale est sans doute liée à l’effectivité du principe fédéral. À cet égard,
le Bundesrat (...)
Pouvoirs n°78 - Les monarchies - septembre 1996 - p.23-41
Toute monarchie est par nature constitutionnelle, et une typologie des
monarchies se doit d’intégrer à la fois les critères statutaires de dévolution
de la fonction et ceux de ses dimensions constitutionnelles. L’analyse des premiers
fait entrevoir (...)
Pouvoirs n°64 - Le Parlement - février 1993 - p.5-22
La question des origines de l’institution parlementaire est presque toujours reliée à l’histoire du Parlement anglais, présenté comme un modèle universel. Or, il s’agit d’un point de vue réducteur qui fait abstraction des archétypes continentaux. A (...)
Pouvoirs n°54 - La Belgique - septembre 1990 - p.25-36
Deux périodes peuvent être distinguées dans l’évolution du parlementarisme belge contemporain. La première est caractérisée par la stabilité, tant du point de vue constitutionnel que du système de gouvernement. La seconde, qui débute en 1968, est celle (...)
Pouvoirs n°136 - La Belgique - janvier 2011 - p.71-85
Partant du constat d’un rôle encore très actif de la royauté en Belgique, cet article analyse successivement les causes, la nature, les modalités et les limites de cette persistance exceptionnelle de la fonction royale dans l’ordre politique, et met (...)
Pouvoirs n°134 - Le contrôle parlementaire - septembre 2010 - p.23-36
Le régime parlementaire s’est constitué comme tel par le passage d’un contrôle ordinaire de l’exécutif à celui débouchant sur la sanction de sa responsabilité politique, que le régime présidentiel, quant à lui, exclut délibérément. Cette exclusion a priori (...)
Pouvoirs n°106 - L’opposition - janvier 2004 - p.81-100
La force d’opposition de la deuxième chambre dépend de plusieurs variables,
comme l’étendue de ses pouvoirs et sa légitimité démocratique, mais dont la
principale est sans doute liée à l’effectivité du principe fédéral. À cet égard,
le Bundesrat (...)
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