Pouvoirs, revue française d'études constitutionnelle et politiques

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Le règlement du Sénat. A la recherche du temps maitrisé

La maîtrise du temps est devenue un enjeu primordial de la vie parlementaire. Elle revêt une importance toute particulière pour le Sénat en raison de sa place et de son rôle dans le système institutionnel.

Grâce à son Règlement, la Haute Assemblée s’est attachée à dégager les moyens juridiques lui permettant, avec l’aide des pratiques en résultant, de faire du temps un allié dans le jeu institutionnel et de lutter contre lui lorsque l’obstruction risquait d’entraver sa prise de décision.

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Référence électonique : Jean-Claude BÉCANE, "Le règlement du Sénat. A la recherche du temps maitrisé", Pouvoirs, revue française d’études constitutionnelles et politiques, n°44, 44 - Le Sénat, p.79-95 . Consulté le 2023-03-22 02:20:37 . URL : https://revue-pouvoirs.fr/Le-reglement-du-Senat-A-la.html

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