Michel GRIMALDI

L’exportation du Code civil

Pouvoirs n°107 - Le Code civil - novembre 2003 - p.80-96

L’exportation du Code civil de 1804 s’explique par plusieurs causes, dont la
force des armes, la séduction intellectuelle et l’absence d’autres modèles. Elle
se réalisa sous diverses modalités : réception directe de la France, ou réception
indirecte par l’intermédiaire d’un pays-relais. Elle eut pour objet tantôt
le Code lui-même, littéralement, tantôt son esprit, tantôt le principe
même d’une codification. De cette destinée du Code Napoléon, on peut
conclure aujourd’hui à l’urgence pour la France de se doter d’un Code civil
neuf.

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