Pouvoirs, revue française d'études constitutionnelle et politiques

Index des auteurs

Tous les numéros de Pouvoirs
Cliquez dans la liste pour accéder à un numéro.
Archives intégralement gratuites au-delà de 3 ans

La newsletter

version_mobile_du_site
Version mobile
groupe_facebook
Groupe Facebook
flux_rss
Flux RSS
alter_éco
Numéros papiers
lienSeuil
lienCairn
Version imprimable de cet article Version imprimable

L’exportation du Code civil

L’exportation du Code civil de 1804 s’explique par plusieurs causes, dont la
force des armes, la séduction intellectuelle et l’absence d’autres modèles. Elle
se réalisa sous diverses modalités : réception directe de la France, ou réception
indirecte par l’intermédiaire d’un pays-relais. Elle eut pour objet tantôt
le Code lui-même, littéralement, tantôt son esprit, tantôt le principe
même d’une codification. De cette destinée du Code Napoléon, on peut
conclure aujourd’hui à l’urgence pour la France de se doter d’un Code civil
neuf.

English

Telecharger_gratuitement

Telecharger_gratuitement

Référence électonique : Michel GRIMALDI, "L’exportation du Code civil", Pouvoirs, revue française d’études constitutionnelles et politiques, n°107, 107 - Le Code civil, p.80-96 . Consulté le 2017-12-12 11:24:14 . URL : http://revue-pouvoirs.fr/L-exportation-du-Code-civil.html